Il doit vous informer clairement du changement, du délai de réponse et du fait que si vous ne répondez pas dans ce délai, le contrat sera automatiquement résilié. À l'exception des forfaits "Vacances-Familles" qui peuvent être réservés dès maintenant. Visitez notre site Web pour découvrir les meilleures offres de voyage sur le marché : Forfait tout inclus, vols seulement, circuits, croisières et plus encore. Vous pouvez demander à l'organisateur de prouver que ces frais ont réellement été engagés. l’exéution du forfait et que l’organisateur ne remédie pas au pro lème. Vous recherchez un vol sur le site web d'un tour-opérateur. Les services de voyages sont des prestations portant sur le transport des passagers, sur l’hébergement, sur la location d’une auto ou moto, mais aussi sur tout autre service touristique (places de concert, ex… Le prix du voyage Les prix indiqués au contrat ne peuvent être majorés que si le contrat prévoit expressément cette possibilité et indique que vous avez droit à une réduction du prix. Si vous réservez un voyage à forfait auprès d'un voyagiste ou d'un détaillant, vous n'avez pas droit à un délai de réflexion, même si vous réservez le voyage à forfait en ligne. Vous pouvez choisir entre différents hôtels qui sont déjà liés au vol. Si l'organisateur vous avertit avant votre départ qu'il est dans l'impossibilité d'exécuter l'un des principaux éléments du voyage à forfait, vous avez deux options : L'organisateur peut également vous proposer un autre voyage à forfait de remplacement de qualité équivalente ou supérieure. Eléments d’accompagnement du projet de contrat de vente de forfait à jour des dispositions du nouveau Code du Tourisme applicable au 1erjuillet 2018, par rubriques numérotées, lorsque des observations sont nécessaires à … Si vous introduisez une plainte, l'organisateur doit chercher des solutions appropriées au plus vite. Si l'opérateur auprès duquel vous avez réservé vos vacances fait faillite, vous bénéficiez d'une protection contre l'insolvabilité. ; Le forfait RED 60Go sans option International à 15 euros par mois sans engagement. - Loi relative à la vente de voyages à forfait, de prestations de voyage liées et de services de voyage (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-12-2017 et mise à jour au 20-11-2020) Source : ECONOMIE, PME, CLASSES MOYENNES ET ENERGIE Publication : 01-12-2017 numéro : 2017014061 page : 106673 PDF : version originale version … Devant l’impossibilité d’assurer les prestations à destination et l’incertitude des retours : tous les … une lettre ou un e-mail). Si votre voyage à forfait (vol + hôtel, par exemple) a été annulé entre le 1er mars et le 15 septembre 2020 inclus, vous avez reçu un avoir valable 18 mois (ordonnance no 2020-315 du 25 mars 2020).Si vous ne l'avez pas utilisé à l'issue de cette période, le voyagiste doit vous le rembourser. L'organisateur de voyage est responsable de la bonne exécution du contrat. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Cela peut entraîner des frais. Ces règles s'appliquent aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées. Ces informations peuvent être fournies par défaut dans le contrat ou sous la forme d'une clause de réserve générale. Directive 90/314/CEE du Conseil, du 13 juin 1990, concernant les voyages, vacances et circuits à forfait L'hôtel a également été ajouté au « panier d'achat ». À la fin du processus de réservation, vous acceptez de payer le billet d'avion et l'hôtel. Si le contrat de voyage à forfait est résilié et que le voyageur n'accepte pas d'autre forfait, l'organisateur rembourse tous les paiements effectués par le voyageur ou en son nom sans retard excessif et au plus tard quatorze jours après la résiliation du contrat. Directive 90/314/CEE du Conseil, du 13 juin 1990, concernant les voyages, vacances et circuits à forfait. Nous sommes un club sportif et avions réservé un voyage de groupe à forfait à l’étranger. 1 Par voyage à forfait, on entend la combinaison fixée préalablement d’au moins deux des prestations suivantes, lorsqu’elle est offerte à un prix global et qu’elle dépasse vingt-quatre heures ou inclut une nuitée:. L'organisateur doit souscrire une protection contre l'insolvabilitédans le pays de l'UE dans lequel il est établi. Il informe les voyageurs de leurs droits essentiels en se servant de modèles standard figurant Il s'agit des informations suivantes : Ces informations ne doivent pas être fournies en une fois, par exemple dans une brochure, mais vous devez les recevoir d'une manière claire, compréhensible et qui saute aux yeux avant de faire votre réservation finale. à un seul professionnel dans un contrat unique ou à un prix total ou sous la dénomination de forfait. 2 Proposition de directive du parlement européen et du conseil relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage assistées, modifiant le règlement (CE) n° 2006/2004 et la directive 2011/83/UE, et abrogeant la directive 90/314/CEE du Conseil 3 Directive 90/314/CEE du Conseil de 13 juin 1990 (dites « PTD - Package Travel Directive ») Après réservation, les voyages à forfait ne pourront plus subir de modifications importantes qu’avec l’accord explicite … Le voyageur est également protégé lorsque l'organisateur rencontre des difficultés financières. D'après la réglementation européenne, pour qu'un voyage puisse avoir l'appellation à forfait, « il doit dépasser 24 heures, être vendu à un prix tout compris, et couvrir au moins deux des prestations suivantes : transport, logement, excursions, activités culturelles ou sportives » . En temps utile avant le départ, l'organisateur doit vous informer des horaires, des transferts et des correspondances. « il doit dépasser 24 heures, être vendu à un prix, http://www.info-europe.fr/document.dir/fich.dir/QR000310.htm, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Voyage_à_forfait&oldid=161490603, Portail:Loisirs et divertissements/Articles liés, licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions, comment citer les auteurs et mentionner la licence. nécessaire]. Elle s'appliquera dès le 1er janvier 2018 aux agences de voyages et tour-opérateurs. Il peut s'agir d'un fonds, d'une assurance ou de tout autre mécanisme mis en place dans votre pays de l'UE. les principales caractéristiques des services de voyage contenus dans le forfait (destination, moyen de transport, type d'hébergement, repas fournis, excursions, etc.) 3° Vendue ou offerte à la vente à un prix tout compris. Vous devez également recevoir les reçus, pièces justificatives et billets nécessaires. Vous devez informer l'organisateur de ce changement fondamental en utilisant un moyen durable (par exemple un e-mail) dans un délai raisonnable avant le début du voyage à forfait et en tout cas au plus tard 7 jours avant le son début. En tout cas, l'organisateur devrait tenir compte des économies de coûts et des revenus résultant de l'utilisation alternative des services de voyages (par exemple, les sièges vacants occupés par d'autres voyageurs). Vous sélectionnez l'hôtel que vous souhaitez et vous payez. Grâce à la nouvelle réglementation... Désormais, Adventure Tours peut se fier à une liste uniforme et exhaustive d’exigences relatives à l’information précontractuelle et au contenu d’un contrat de voyage à forfait. 1. de contrat de. L'organisateur doit vous en informer au moins 20 jours avant le début du voyage à forfait via un support de données durable, de manière claire et compréhensible, en indiquant les raisons de l'augmentation de prix et le calcul effectué. Si un organisateur ou un détaillant vend également des services de voyage distincts, il doit vous informer à l'avance que ces ventes sont également couvertes par sa protection contre l'insolvabilité. Le contrat doit expressément mentionner les révisions de prix possibles (tant à la hausse qu'à la baisse) ainsi que les bonnes modalités de calcul. L'organisateur doit vous informer du changement dans les plus brefs délais, au moins sur un support durable (par ex. L'organisateur peut éventuellement directement proposer un voyage à forfait de remplacement. Si vous réservez un voyage à forfait en ligne ou si vous réservez vous-même un hôtel ou un vol, vous n'avez pas le droit de résilier le contrat. L'organisateur peut résilier le contrat sans avoir à vous verser de dédommagement si : L'organisateur doit effectuer tous les remboursements dès que possible et au plus tard dans les 14 jours suivant l'annulation. Directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées, modifiant le règlement (CE) n° 2006/2004 et la directive 2011/83/UE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 90/314/CEE du Conseil. Depuis les années 2000, les voyages culturels mais surtout sportifs sont devenus très tendance, ce segment très porteur étant développé par des agences spécialisées dans le domaine.[réf. L'organisateur ne peut pas vous demander des dédommagements que si le problème vous est imputable. Ce faisant, il doit tenir compte des attentes que vous pouvez raisonnablement avoir sur la base des informations que vous avez reçues (tant avant la conclusion du contrat qu'au niveau du contrat de voyage à forfait à proprement parler). Vous pouvez annuler le voyage à forfait sans verser d'indemnité si des circonstances inévitables et exceptionnelles surviennent à destination ou à proximité immédiate (par exemple, attentats terroristes, catastrophes naturelles, etc.) Les prix mentionnés dans le contrat ne peuvent pas être modifiés, sauf en cas de variations dans le prix du carburant, les taxes ou les taux de change. Ainsi, certains forfaits ne seront pas remis aux tirages au sort 2021. ; Le forfait RED 100Go sans option International à 20 euros par mois sans engagement. Le forfait RED 1Go sans option International à 10 euros par mois sans engagement. vous pouvez résilier le contrat sans frais (et donc vous faire rembourser intégralement). de contrat de voyage à jour de la nouvelle règlementation. Vous pouvez aussi le faire en informant le détaillant. En cas de faillite, le garant (un fonds de garantie, une compagnie d'assurance ou tout autre mécanisme prévu dans le pays de l'UE concerné) pourra rembourser les paiements effectués par les clients et, le cas échéant, rapatrier les voyageurs si le transport est compris dans le forfait. Les bâtiments du SPF ne sont actuellement pas accessibles au public. ; séparément, mais auprès d’un même point de vente et sélectionnées ensemble avant le paiement. Vers qui vous tourner pour tran…, Commission européenne - DG Justice et Consommateurs, Comité de concertation: quarantaine obligatoire et test après un séjour en zone rouge, Utilisation de la plupart des feux d’artifice interdite du 1er décembre 2020 au 15 janvier 2021, Moins de sites de contrefaçons grâce à une approche proactive. 29 décembre, 2020 - Afin d’assurer votre sécurité et celle des autres, nous vous rappelons qu’il est primordial de respecter les mesures sanitaires de notre programme Protection Voyageur lors de votre voyage, que ce soit à l’aéroport, à bord de l’avion ou à destination. Et si ce n'est pas possible ? 4 Modernisation du « voyage à forfait » Avant, sous la directive de 1990 La directive de 1990 donnait une seule définition du voyage à forfait : un voyage qui combine une prestation de transport et un autre service touristique comme l’hébergement, de façon préalable ou « clé en main », c’est à dire sans réelle personnalisation pour le consommateur Vous acceptez une des offres qui vous sont faites et vous choisissez un hôtel Entre-temps, votre billet d'avion était conservé dans un « panier ». votre droit de céder le contrat à quelqu'un d'autre. Au cours du processus de réservation, des offres d'hébergement à Malaga sont proposées par différents prestataires de services de voyage. 4 La prétention en dommages-intérêts pour inexécution du contrat est réservée. Pour rappel, le voyage à forfait ou voyage organisé comprend au moins deux prestations d’une durée de plus de 24 heures vendues à un prix « tout compris ». Nos services restent cependant opérationnels et joignables par téléphone ou e-mail. le nombre minimum de passagers spécifié dans le contrat n'a pas été atteint, ou. Pour les clients à partir. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) D'après la réglementation européenne, pour qu'un voyage puisse avoir l'appellation à forfait, « il doit dépasser 24 heures, être vendu à un prix tout compris, et couvrir au moins deux des prestations suivantes : transport, logement, excursions, activités culturelles ou sportives »[1]. l'hébergement qui ne fait pas partie intégrante du transport de passagers et qui n'a pas un objectif résidentiel ; la location de voitures, d'autres véhicules à moteur ; tout autre service touristique qui ne fait pas partie intégrante des services de voyage cités plus haut et constitue une partie importante ou essentielle du voyage. Dans ce cas, l'organisateur doit tout mettre en œuvre pour vous proposer gratuitement des solutions équivalentes. Dans ce cas, l'organisateur doit vous aider le plus rapidement possible, par exemple en vous informant sur les services médicaux disponibles ou en vous aidant à communiquer avec ces services. Pour plus d’informations, consultez notre page Voyages à forfait. Lorsqu'il est impossible, en raison de circonstances exceptionnelles et inévitables, d'assurer le retour du voyageur comme prévu dans le contrat de voyage à forfait, l'organisateur supporte les coûts de l'hébergement nécessaire, si possible de catégorie équivalente, pour une durée maximale de trois nuitées par voyageur. Ces règles s'appliquent aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées. • Les voyageurs ont aussi droit à une rédution de prix et/ou à un dédommagement en as d’inexéution ou de mauvaise exéutio n des services de voyage. vous pouvez accepter la modification proposée (et l'éventuelle réduction de prix qui y est associée) ou. vos souhaits particuliers en tant que voyageur ; la responsabilité de l'organisateur pour la bonne exécution des prestations de voyage ; l'obligation de fournir de l'aide lorsque vous êtes en difficulté ; les coordonnées de la compagnie d'assurance agissant en cas d'insolvabilité de l'organisateur ou du détaillant ; les coordonnées du représentant local de l'organisateur ; l'obligation pour le voyageur de signaler tout manquement dans l'exécution du voyage à forfait ; les coordonnées de contact nécessaires pour les mineurs non accompagnés ; la procédure en cas de plaintes et des informations sur le règlement extrajudiciaire des litiges ; et. Il doit les déduire de l'indemnité de préavis. Nous devions partir le 18 avril 2020. des circonstances inévitables et exceptionnelles empêchent la mise en œuvre du voyage à forfait. La Directive européenne des voyages à forfait est en cours de transposition en droit français. Pour être couvert, vous devez signaler au plus vite à l'organisateur tout manquement dans l'exécution du contrat que vous constatez sur place. Pas de délai de réflexion. Une plainte à formuler au sujet de votre voyage ? Pour aider les agents de voyages, Valérie Boned, la secrétaire générale adjointe des Entreprises du Voyage, est revenue sur la transposition de la directive européenne sur les voyages à forfait lors de la récente convention des Entreprises du Voyage Ile-de-France en Ouzbékistan. qui ont des conséquences importantes sur l'exécution du voyage à forfait ou sur le transport des passagers vers le lieu de destination. Vous pouvez annuler le contrat avant le début du voyage à forfait. Voyages à forfait. Le contrat de voyage à forfait doit être rédigé dans un langage clair et compréhensible. Le contrat de voyage à forfait, ou sa confirmation, doit contenir toutes les informations précontractuelles. Avant de conclure un contrat, l'organisateur et/ou le détaillant doivent vous informer de vos droits (au moyen d'un formulaire standard obligatoire) et vous devez recevoir les informations nécessaires pour fonder votre décision d'achat. Si l'augmentation est supérieure à 8 % du prix total, vous pouvez résilier le contrat sans indemnité. » Réglementation. A partir du 1er juillet, si vous réservez, y compris sur Internet, un voyage à forfait comprenant au moins deux prestations (du type avion + hôtel), vous serez mieux informé et protégé. Il doit aussi les mentionner de manière claire, compréhensible et bien visible : Si vous réservez un voyage à forfait auprès d'un voyagiste ou d'un détaillant, vous n'avez pas droit à un délai de réflexion, même si vous réservez le voyage à forfait en ligne. si ces dommages sont dus à un tiers qui n'est pas impliqué dans la mise en œuvre du voyage à forfait ; en cas de circonstances inévitables et exceptionnelles. C’est la combinaison d’au moins deux types différents de services de voyage dépassant 24 heures ou incluant une nuitée si ces services sont : 1. soit combinés par un seul professionnel et avec conclusion d’un contrat unique ; 2. soit achetés auprès d’un seul point de vente et choisis avant que le voyageur n’accepte de payer ; 3. soit vendus à un prix tout compris ; 4. soit annoncés sous la dénomination de « forfait » ou une dénomination similaire ; 5. soit combinés après la conclusion d’un contrat avec possibili… Ou si vous refusez de manière valable ? une lettre ou un e-mail). Le droit de rétractation légal ne s'applique pas aux services de voyage. Titre ; 21 NOVEMBRE 2017. Les détails repris dans la brochure de voyage ou les informations qui figurent sur le site Web sont obligatoires en cas de réservation en ligne. Si vous ne pouvez pas voyager, vous pouvez céder votre voyage à forfait à une personne de votre choix, à condition qu'elle remplisse les conditions requises pour voyager à temps (visas, passeports, etc.). Cette directive abroge et remplace la directive 90/314/CEE du 13 juin 1990 concernant les voyages, vacances et circuits à forfait qui servait, jusque-là, de cadre juridique à notre réglementation des forfaits touristiques, depuis sa transposition par la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 aujourd’hui codifiée au code du tourisme. Voyages à forfaits : avec la réforme, les agents devront être joignables 24h/24. En tant que voyageur, vous pouvez imposer un délai raisonnable à l'organisateur. Il est aussi responsable de tous les dommages que vous encourez suite au non-respect de ses obligations contractuelles, sauf : L'organisateur peut limiter sa responsabilité à trois fois le prix du voyage, sauf en cas de dommages intentionnels ou par négligence ou de dommages corporels. Réserver un voyage tout fait ou organiser son propre voyage est très facile, notamment grâce à Internet. Qu'arrive-t-il si une partie importante des services prévus au contrat ne peut être exécutée pendant le voyage ? Ils pourront résilier leur voyage à forfait à tout moment et sans devoir invoquer de motif. selon les recommandations des projets correspondants. En contrepartie, ils devront dans les plus part des cas payer des frais de résiliation. Les forfaits contingentés sont attribués par tirages au sort (inscription terminée). Toute combinaison de ce type est couverte par cette législation : En tant que voyageur, vous êtes pleinement protégé dans le cadre d'un voyage organisé ou d'un « voyage à forfait » : l'organisateur est tenu de respecter une obligation d'information étendue (certaines informations spécifiques étant fournies via un formulaire standard) et il est responsable du bon déroulement de votre voyage, même en cas de négligence de la part de ses fournisseurs ou représentants.
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